Copyright du site

© 2008 – GID – Groupe Inter-académique pour le Développement

  • Vous êtes libres : de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
  • Selon les conditions suivantes :
    • Paternité.
      Vous devez citer le nom de l’auteur original.
    • Pas d’Utilisation Commerciale.
      Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
    • Pas de Modification.
      Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.
  • A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n’affecte en rien vos droits en tant qu’utilisateur (exceptions au droit d’auteur : copies réservées à l’usage privé du copiste, courtes citations, parodie…)

Ceci est le Résumé Explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).

Droit d’accès aux fichiers informatisés :

Toute personne figurant directement ou indirectement sur ce site Web peut demander à faire rectifier, le cas échéant, les renseignements la concernant, conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Tsiory RAZAFINDRABE

Secrétaire générale et Webmaster
E-Mail

Ce site n’a aucune vocation commerciale.